Troisdoublev.com est un site entièrement consacré au peer to peer.

Il recense les fichiers diffusés sur certains réseaux peer to peer.
Ce recensement n’a qu’un but : vous faciliter la recherche de fichiers pour réaliser vos copies de sauvegarde et vous garantir que les fichiers proposés sont valides, complets et sans virus.

Troisdoublev.com n’est pas un site destiné à nuire aux artistes…
LOIN DE LA !

Tous les fichiers (œuvres musicales et cinématographiques) présents sur le site Troisdoublev.com sont considérés comme des œuvres de l’esprit et sont par conséquent protégés. Nous le signalons car le grand défaut des logiciels de peer to peer est de ne pas indiquer si les fichiers diffusés sur leur réseau sont protégés ou non.
De plus aucun des fichiers présents sur le site ne fait parti du domaine public.
Vous n’avez donc absolument pas le droit de télécharger les fichiers.

Pourquoi en proposer alors ?
Le site Troisdoublev.com recense des fichiers pour aider les personnes, possédant les originaux chez eux, à faire des copies de sauvegarde (seulement à titre personnel et non à des fins commerciales) de ces fichiers.

La pratique du peer to peer n’est pas illégale...
D’après l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, le droit à la copie privée, c’est-à-dire le droit de reproduire une musique ou un film pour votre seul usage personnel, dans le cadre strict du cadre familial ne peut-être reconnu que si le film ou l’œuvre musicale ont été obtenus en toute légalité.
Cela signifie que si vous possédez l’original et que vous l’avez obtenu en toute légalité, alors vous pouvez tout à fait télécharger le fichier - correspondant à celui dont vous possédez l’original – sur le site Troisdoublev.com et donc via le réseau peer to peer.
Ce n’est pas interdit par la loi et c’est d’ailleurs à cela que sert le peer to peer.

Méfiez-vous !…
Contrairement à ce qu’on peut lire sur beaucoup de sites, aucune loi ne dispose d’une tolérance d'utilisation du fichier en fonction du nombre d' heures gardées sur le disque dur. Cela signifie que vous n’avez absolument pas le droit de télécharger un fichier - dont vous ne possédez pas l’original - parce que soit disant vous ne le garderez pas plus de 24 heures.

Et donc…
Dès lors que vous possédez une œuvre, dont vous ne possédez pas l’original, vous êtes passible de poursuites. Vous risquez d’être accusé de contrefaçon : délit puni, d’après l’article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle, d’une peine maximale de deux ans de prison et de 150 000 d’euros d’amende maximum.

Nul n'est censé ignorer la loi !

Le site Troisdoublev.com, ainsi que la société qui l’héberge : Sivit.fr, ne pourraient EN AUCUN CAS être tenu pour RESPONSABLE d’éventuels téléchargements considérés comme illégaux.

Pour entrer sur le site, vous devez estimer avoir été bien informé et vous vous engagez à respecter la loi : en cliquant sur le bouton ENTREZ, vous signez électroniquement votre accord avec tout ce qui précède. Sinon cliquez sur le bouton SORTIR.

SORTIR ENTREZ
(Torrent et eMule)




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